Marque expirée - Marque en non vigueur

PACK DÉCOUVERT SÉCURITÉ
HSBC FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3711315
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2020
PACK DÉCOUVERT SÉCURITÉ de HSBC FRANCE

Présentation de la marque PACK DÉCOUVERT SÉCURITÉ

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACK DÉCOUVERT SÉCURITÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK DÉCOUVERT SÉCURITÉ est expirée depuis le 9 février 2020.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société anonyme - 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


CABINET FEDIT-LORIOT - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renseignements commerciaux. ;

Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, assurances et banque directe (home-banking).