Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIBERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque LIBERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HSBC FRANCE, Société anonyme - 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2005 n°2298360 - Publication au BOPI 2005-10-04
Renouvellement sans limitation n°2062051 - Publication au BOPI 1996-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2015 n°2602154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-13
Assurances et finances, notamment: paiement par acomptes, affaires financières et bancaires, agences de crédit, crédit, services de financement, prêts financiers; gestion télématique d'un crédit associé à un compte chèque.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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