Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle,
M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France.
La marque ISERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HSBC FRANCE, Société anonyme - 103 avenue des Champs-Elysées,
75008 PARIS - France - SIREN 775670284
S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle,
M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2000 n°2181448 - Publication au BOPI 2000-09-06
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437487 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753176 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02
Publicité et affaires ; informations ou renseignements d'affaires, expertises en affaires ; publicité d'emprunts bancaires ; transcription, composition, et compilation de communications, de renseignements, de données mathématiques, statistiques ; relations publiques, publication et diffusion de matériel, de documentation et d'annonces par tous moyens audiovisuels et de presse ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires, évaluation en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, engagement de personnel, études de marché, recherches de marché, analyse du prix de revient, publicité radiophonique, télévisée, recherches pour affaires, informations statistiques, compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, études et conseils en systèmes d'informations, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique ; intégration de données;
Services fiscaux relatifs à la création de sociétés ; cotes de bourse ; assurances et finances ; gestion de fonds communs de placements ; opérations commerciales en rapport avec les services bancaires et boursiers, souscription de titres et droits sociaux ; gestion de portefeuilles de valeurs mobilières et de titres boursiers ; gestion optimisées de fonds, gestion et placement de trésoreries des entreprises ; cotes des changes, services fiduciaires, estimations financières, estimations de garanties ; services rendus dans les affaires financières et monétaires ou en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres ; opérations de banque et de bourse ; ouverture et tenue de comptes de dépôt, d'espèces et de titres ; opérations de crédit à court terme, à moyen terme et à long terme, par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte, d'effets de commerce, warrants, hypothèques ; investissement de capitaux, prise de participations ; émission de bons de caisse ; émission d'ordre de paiement de chèques de banques, de chèques de voyage, de lettres de crédit, d'accréditifs sur la France et sur l'étranger ; opérations de bourse, opérations de souscriptions, émission de titres en France et à l'étranger ; service financier des collectivités émettrices de valeurs mobilières ; émission d'emprunts, placements de fonds ; service de change, transactions financières, encaissement et paiement de coupons, de chèques, d'effets de commerce, en France et hors de France ; dation de cautions auprès d'organismes publics et privés en France et à l'étranger ; expertises fiscales, location de coffres;
Télécommunications, agences d'informations, agence de presse, expédition et transmission de dépêches, transmission de messages, services de télétransmission de données financières, de messages, et d'ordres par terminaux électroniques entre banques et clients, télématique, gestion télématique d'un crédit associé à un compte chèque ; vidéotex, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, télescriptions, services de mini et micro serveur vidéotex, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, agences d'informations, radiodiffusion, communications télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques, services télex ; centres serveurs ; services télématiques accessibles par code;
Services juridiques relatifs à la création de sociétés.
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