Déposée le 18 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCIAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2319510) - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2319510) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HSBC FRANCE société anonyme - 103, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2319510) - 75008 - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2319510) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2006 n°2319510 - Publication au BOPI 2006-07-17
Renouvellement sans limitation n°2072395 - Publication au BOPI 1996-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Cotes de bourse, cotes d'échange, services fiduciaires, estimations financières, estimations de garanties, informations ou renseignements d'affaires, publicité d'emprunts bancaires; services rendus dans les affaires financières et monétaires, opérations de banque et de bourse, ouverture et tenue de comptes de dépôt, d'espèces et de titres, opérations de crédit à court terme, à moyen terme et à long terme, par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte d'effets de commerce warrants, hypothèques, investissements de capitaux, prise de participations, émission de bons de caisse, émission d'ordre de paiements, de chèques de banque, de chèque de voyage, de lettres de crédit, d'accréditifs sur la France et sur l'Etranger, opérations de bourse, opérations de souscriptions, émission de titres en France et à l'Etranger, service financier des collectivités émettrices de valeurs mobilières, émission d'emprunts, placement de fonds, service de change, transactions financières, encaissement et paiement de coupons, de chèques, d'effets de commerce en France et hors de France, dation de caution auprès d'organismes publics et privés en France et à l'Etranger, locations de coffres; imprimés bancaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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