Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELYSEES 83
HSBC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1703314
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021

Présentation de la marque ELYSEES 83

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEES 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ELYSEES 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELYSEES 83 est expirée depuis le 4 novembre 2021.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, société anonyme - 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2208085 - Publication au BOPI 2001-10-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483573 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

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