Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELYSEES
HSBC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3150865
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
ELYSEES de HSBC FRANCE

Présentation de la marque ELYSEES

Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEES arrivera à expiration en date du 28 février 2022.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND ,


HSBC FRANCE, société anonyme - 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490566 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Cartes de crédit magnétiques, cartes magnétiques d'identification, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission des sons, supports d'enregistrement sonores, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs, terminaux, microprocesseurs, et tout appareil susceptible d'avoir accès à l'unité de traitement de l'ordinateur ou du micro-ordinateur, enregistreurs à bande magnétiques, machines de bureau à cartes perforées, dispositifs de contrôle d'accès, dispositifs et moyens d'identification, machines comptables et de gestion, instruments et appareils électroniques, logiciels, programmes d'ordinateurs ; appareillage électronique pour l'entrée, la sortie, le traitement, l'enregistrement, le stockage et la recherche de données ; moniteurs, appareils de surveillance, écrans de contrôle et autres appareillages de visualisation destinés à être utilisés avec les ordinateurs, terminaux ou matériel périphérique et affichage visuel y compris les claviers, imprimantes, modulateurs et démodulateurs, cartes d'interface, mécanismes d'entraînement de disques ; appareils d'intercommunication, télescripteurs, télérupteurs, téléprompteurs, bandes vidéo, appareils électriques de contrôle, distributeurs automatiques, distributeurs de billets ; mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disque optiques numériques, appareils laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, hologrammes, appareils d'intercommunication, appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; tous appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et images, tous appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunications et de péritélécommunications, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tous supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; dispositif de contrôle de la sécurité de transmission ou d'accès ; imprimés notamment bancaires, journaux et périodiques, livres, livres d'informations bancaires ou financières ainsi que tous produits de l'imprimerie, chèques, carnets de chèques, chèques de voyage et cartes de crédit, cartes bancaires et cartes de fidélité ; publicité et affaires bancaires et financières ; services d'affaires relatifs à la création de sociétés à savoir, aide à la direction des affaires ; cotes de bourse, informations ou renseignements d'affaires, expertises en affaires ; publicité d'emprunts bancaires ; transcription, et compilation, de renseignements, de données mathématiques, statistiques ; relations publiques, publication et diffusion de matériel, de documentation et d'annonces par tous moyens audio visuels et de presse ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires, évaluation en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , reproduction de documents, engagement de personnel à savoir recrutement de personnel, études de marché, recherche de marché, analyse du prix de revient, publicité radiophonique, télévisée, recherches pour affaires, informations statistiques, compilation de renseignements, travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, études et conseils techniques en systèmes d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique ; intégration de données ; opérations commerciales en rapport avec les services bancaires, immobiliers et boursiers à savoir publicité ; assurances et finances ; gestion de fonds communs de placements et de S.I.C.A.V. ; souscription de titres et droits sociaux ; gestion télématique d'un crédit associé à un compte chèque ; gestion de portefeuilles de valeurs immobilières et de titres boursiers ; gestion optimisée de fonds, gestion et placement de trésoreries des entreprises ; cotes des changes, services fiduciaires, estimations financières, estimations de garanties ; opérations de banque et de bourse ; ouverture et tenue de comptes de dépôt, d'espèces et d'instruments financiers ; opérations de crédit à court terme, à moyen terme et à long terme, par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte, d'effets de commerce, warrants, hypothèques ; investissement de capitaux, prise de participations, émission de bons de caisse ; émission d'ordre de paiement de chèques de banques, de chèques de voyage, de lettres de crédit, d'accréditifs sur la France et sur l'étranger, opérations de bourse, opérations de souscriptions, émission de titres en France et à l'étranger ; service financier des collectivités émettrices de valeurs mobilières ; émission d'emprunts, placements de fonds ; services de change, transactions financières ; encaissement et paiement de coupons, de chèques, d'effets de commerce, en France et hors de France ; dation de cautions auprès d'organismes publics et privés en France et à l'étranger ; mise en place et gestion de toutes opérations immobilières ; expertises fiscales, location de coffres ; montage d'installations informatiques ; entretien et réparation de machines et de tout autre appareil utilisé en informatique ; communications, à savoir communications par terminaux d'ordinateurs, agences d'information, agences de presse, expédition et transmission de dépêches, transmission de messages, services de télétransmission de données financières, de messages et d'ordres par terminaux électroniques notamment via Internet entre banques et clients ou avec la clientèle, transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscriptions, réseaux locaux, messageries, messageries électroniques, agences d'informations, radiodiffusion, communications télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques, services télex ; transport de valeurs par voitures blindées ; transport et entreposage ; abonnement, distribution et publication de journaux, de revues, de périodiques et de livres, édition de textes, production de films ; services de formation à l'informatique et aux techniques de communication ; étude de projets, expertises (travaux d'ingénieurs) , programmation pour ordinateurs, mise en place de logiciels, établissement de logiciels, location d'ordinateurs y compris en temps partagé, location de distributeurs automatiques, travaux d'ingénieurs, de programmes et autres spécialistes en informatique, administration de biens ; travaux à façon sur ordinateurs, tous conseils en matière de choix et de mise en œuvre de matériel d'informatique et de communication, location de produits de logiciels, réalisation (conception) et location de systèmes d'informatique ou de communication de toutes sortes, services d'informations automatisées, langage informatique ou télématique, traitement de texte, création d'images ou de mots ; imprimantes, consoles de commande, disques, fonds documentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.