Déposée le 24 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HSBC FRANCE, société anonyme - 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2012 n°2501185 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-06
Organisation de voyages ; transports aéronautiques ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus ; location d'automobiles ; transport en bateau ; location de bateaux ; services de chauffeurs ; transport en chemin de fer ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; informations en matière de transport ; transport de passagers ; réservations de places de voyage ; services de taxis ; visites touristiques ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; accompagnement de voyageurs. Agences de logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; réservation de logements temporaires ; services de motels ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) .
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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