Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE
HSBC FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1607393
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2030

Présentation de la marque CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE

Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs-Élysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE arrivera à expiration en date du 1 août 2030.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société anonyme - 103 avenue des Champs-Élysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2000 n°2179207 - Publication au BOPI 2000-07-26

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445227 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748145 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Cotes de bourse, cotes des changes, services fiduciaires, estimations financières, estimations de garanties, informations ou renseignements d'affaires, publicité d'emprunts bancaires;services rendus dans les affaires financières et monétaires, opérations de banque et de bourse;ouverture et tenue de comptes de dépôt, d'espèces et de titres;opérations de crédit à court terme, à moyen terme et à long terme, par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte d'effets de commerce, warrants, hypothèques, investissement de capitaux, prise de participations;émission de bons de caisse;émission d'ordres de paiements, de chèques de banque, de chèques de voyage, de lettres de crédit, d'accréditifs sur la France et sur l'étranger;opérations de bourse, opérations de souscriptions, émission de titres en France et à l'étranger;services financiers des collectivités émettrices de valeurs mobilières;émission d'emprunts, placement de fonds, services de change, transactions financières;encaissement et paiement de coupons, de chèques, d'effets de commerce en France et hors de France;dation de cautions auprès d'Organismes publics et privés en France et à l'étranger;location de coffres;étude de projets; imprimés bancaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.