Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCF
HSBC FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1365105
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2026
CCF de HSBC FRANCE

Présentation de la marque CCF

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CCF arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société anonyme - 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310741 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation n°2072245 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615494 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12

Assurances et finances, cotes de bourse, cotes des changes, services fiduciaires, estimations financiaires, estimations de garanties, informations ou renseignements d'affaires, publicité d'emprunts bancaires;services rendus dans les affaires financières et monétaires ou en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres, opérations de banque et de bourse;ouverture et tenue de comptes de dépôt, d'espèces et de titres;opérations de crédit à court terme, à moyen terme et à long terme, par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte d'effets de commerce, warrants, hypothèques, etc..., investissement de capitaux, prise de participations;émission de bons de caisse;émission d'ordre de paiements, de chèques de banques, de chèques de voyage, de lettres de crédit, d'accréditifs sur la France et sur l'Etranger;opérations de bourse, opérations de souscriptions, émission de titres en France et à l'Etranger;service financier des collectivités émettrices de valeurs mobilières;émission d'emprunts , placements de fonds;services de change, transactions financières;encaissement et paiement de coupons, de chèques, d'effets de commerce en France et hors de France;dation de cautions auprès d'Organismes publics et privés en France et à l'Etranger;locations de coffres;publicité et affaires;études de projets, expertises et services divers;transport de valeurs par voitures blindées, transport et entrepôts; imprimés notamment bancaires, journaux et périodiques, livres, livres d'informations bancaires ou financières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.