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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
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CATAMARAN BOND
Marque expirée - Marque en non vigueur

CATAMARAN BOND
HSBC FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
97664092
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2017

Présentation de la marque CATAMARAN BOND

Déposée le 17 février 1997 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATAMARAN BOND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2324718) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2324718) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATAMARAN BOND est expirée depuis le 17 février 2017.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE société anonyme - 103, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2324718) - 75008 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2324718) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324718 - Publication au BOPI 2006-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Emission et gestion d'obligations