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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
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CAPITAL CERTITUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITAL CERTITUDE
HSBC FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93464092
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2023

Présentation de la marque CAPITAL CERTITUDE

Déposée le 15 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL CERTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPITAL CERTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPITAL CERTITUDE est expirée depuis le 15 avril 2023.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société anonyme - 103, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 15 septembre 2008 - Changement de dénomination n°489816 - Publication au BOPI 2008-09-15

Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489817 - Publication au BOPI 2008-09-15

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2238541 - Publication au BOPI 2003-03-13

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518377 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.