Déposée le 19 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BANQUE HERVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BANQUE HERVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HSBC FRANCE, société anonyme - 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 2 décembre 2003 n°2253573 - Publication au BOPI 2003-12-02
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2003 n°2027316 - Publication au BOPI 2003-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 15 septembre 2008 - Changement de dénomination n°489816 - Publication au BOPI 2008-09-15
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489817 - Publication au BOPI 2008-09-15
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549828 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-30
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; arti-cles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires. Assurances et finances.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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