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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE
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ALTERNATIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTERNATIS
HSBC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3127215
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021
ALTERNATIS de HSBC FRANCE

Présentation de la marque ALTERNATIS

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTERNATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERNATIS est expirée depuis le 22 octobre 2021.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, société anonyme - 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472861 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10

Affaires bancaires et financières, en particulier émission, souscription, placement et gestion de parts d'Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (O.P.C.V.M.), de fonds communs de placement (F.C.P.) ou de Sociétés d'Investissement à Capital Variable (S.I.C.A.V.).