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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE
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ACTION VALOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTION VALOR
HSBC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3444260
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2026
ACTION VALOR de HSBC FRANCE

Présentation de la marque ACTION VALOR

Déposée le 2 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTION VALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSBC FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTION VALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTION VALOR arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

HSBC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VANOISE , INSTITUTIONS PREMIERE , ELYSEES , BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU , MULTI-INVEST , VIVARAIS , VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES" , TWIST , ECONOMIE PERSONNELLE , SELECTFUND


HSBC FRANCE, Société par actions simplifiée - 103 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 775670284


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569041 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Renouvellement sans limitation le 9 août 2016 n°2625692 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-09

Affaires bancaires et financières, notamment émission, souscription, placement et gestion de parts, de fonds, d'Organismes de Placement collectif en Valeurs Mobilières (O.P.C.V.M.), en particulier de Sociétés d'Investissement à Capital Variable (S.I.C.A.V.) et de Fonds Communs de Placement (F.C.P.).