Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTIVEÏS
HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE) société anonyme

Numéro de dépôt :
3399920
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
MOTIVEÏS de HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE

Présentation de la marque MOTIVEÏS

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTIVEÏS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE domicilié(e) 15, rue Vernet,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTIVEÏS est expirée depuis le 26 décembre 2015.

HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELYSEES GESTION , ELYGEST , ELYSEIS


HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE) société anonyme - 15, rue Vernet,75008 PARIS - 75008 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Affaires bancaires ; affaires financières ; épargne notamment épargne salariale, épargne retraite ; investissement de capitaux ; placement de fonds.