Marque expirée - Marque en non vigueur

ELYGEST
HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE) société anonyme

Numéro de dépôt :
1472035
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2018
ELYGEST de HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE

Présentation de la marque ELYGEST

Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYGEST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE domicilié(e) 15, rue Vernet,75008 PARIS (dossier no 2370350) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2370350) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELYGEST est expirée depuis le 19 mai 2018.

HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOTIVEÏS , ELYSEES GESTION , ELYSEIS


HSBC EPARGNE ENTREPRISE (FRANCE) société anonyme - 15, rue Vernet,75008 PARIS (dossier no 2370350) - 75008 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2370350) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370350 - Publication au BOPI 2008-04-16

Renouvellement sans limitation n°2114158 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Imprimés notamment bancaires, journaux et périodiques, livres, livres d'informations bancaires ou financières, ainsi que tous produits de l'imprimerie, chèques, carnets de chèques, chèques de voyage et cartes de crédit;imprimés et publications se rapportant aux services énumérés ci-dessous.Services d'affaires relatifs à la création de sociétés, publication et diffusion de matériel de documentation, de textes et d'annonces, informations et renseignements d'affaires;expertises, gestion de fonds commun de placement;publicité d'emprunts bancaires;publicité et affaires;opérations commerciales en rapport avec les services bancaires, souscription de titres et droits sociaux;ouverture et tenue pour le compte de tiers de comptes de dépôt, de comptes d'épargne, d'espèces et de titres;gestion de portefeuilles de valeurs mobilières;opérations de dépôt et de garde de titres gérés;assurances et finances, cotes des changes, services fiduciaires, estimations financières, estimations de garanties;services rendus dans les affaires financières et monétaires ou en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres;opérations de banque et de bourse;opérations de crédit à court terme, à moyen terme et à long terme, par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte, d'effets de commerce, warrants, hypothèques, investissement de capitaux, prise de participations;émission de bons de caisse;émission d'ordre de paiement de chèques de banques, de chèques de voyage, de lettres de crédit, d'accréditifs sur la France et sur l'étranger;opérations de bourse, opérations de souscriptions, émission de titres en France et à l'étranger;service financier des collectivités émettrices de valeurs mobilières;émission d'emprunts, placements de fonds, services de change, transactions financières;encaissement et paiement de coupons, de chèques, d'effets de commerce, en France et hors de France;dation de cautions auprès d'organismes publics et privés en France et à l'étranger;expertises;location de coffres;installation de logiciels, entretien et réparation de machines et de tout appareil utilisé en informatique;travaux d'ingénieurs en construction, constructions et réparations;communications, agences d'informations, agences de presse, expédition et transmission de dépêches, transmission de messages, services de télétransmission de données financières, de messages, et d'ordres par terminaux électroniques entre banques et clients, gestion télématique d'un crédit associé à un compte chèque;transport de valeurs notamment par voitures blindées;transport et entreposage;courtage maritime;agences de tourisme, agences de voyage, organisation de voyages, de croisières et d'excursions;transports fluviaux et maritimes;frêt;transport et accompagnement de voyageurs;assistance en cas de pannes de véhicules;services de taxis;traitement de matériaux;éducation et divertissement;abonnement, publication et distribution de journaux, revues, périodiques et livres, édition de textes, production de films;étude de projets, expertises; travaux et services d'ingénieurs, administration de biens, location de distributeurs automatiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.