Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HSB Homosexualité Solidarité Bordeaux
HSB ou Homosocial SOLIDARITE BORDEAUX COMITÉ DÉPARTEMENTAL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3026348
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2010
HSB Homosexualité Solidarité Bordeaux de HSB ou Homosocial SOLIDARITE BORDEAUX COMITÉ DÉPARTEMENTAL

Présentation de la marque HSB Homosexualité Solidarité Bordeaux

Déposée le 2 mai 2000 par l'association loi 1901 HSB ou Homosocial SOLIDARITE BORDEAUX COMITÉ DÉPARTEMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HSB Homosexualité Solidarité Bordeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 HSB ou Homosocial SOLIDARITE BORDEAUX COMITÉ DÉPARTEMENTAL domicilié(e) 30 Rue Nauville, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 887 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSB M. BEUTIS René Association HSB Bordeaux Comité Départemental Solidarité - France.

La marque HSB Homosexualité Solidarité Bordeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HSB Homosexualité Solidarité Bordeaux est expirée depuis le 2 mai 2010.


HSB ou Homosocial SOLIDARITE BORDEAUX COMITÉ DÉPARTEMENTAL Association Loi 1901 - 30 Rue Nauville, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 424887164


HSB M. BEUTIS René Association HSB Bordeaux Comité Départemental Solidarité - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Magazine, journaux, tractes, toutes reprographie, impressions destinées à l'information sur support (papier, carton, matières plastiques) tout produit de l'imprimerie : articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, livret d'information spécialisée, cartes à jouer, clichés. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services d'informations d'ordre culturel en matière de lieu de divertissement, d'ordre social concernant le sujet de l'homosexualité et en matière de prévention de la santé. Restauration (alimentation), hébergement, temporaire, soins médicaux, services juridiques, services de reporters. Filmage sur bande vidéo, gestion de lieux d'expositions. Agence de rencontre. Location de temps d'accès à un centre serveurs de base de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.