Marque enregistrée - Marque en vigueur

Disclose music
M. Hsaini Samir, 73 bis

Numéro de dépôt :
4261565
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
Disclose music de Hsaini Samir

Présentation de la marque Disclose music

Déposée le 1 avril 2016 par monsieur Hsaini Samir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Disclose music » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Hsaini Samir domicilié(e) 73 AVENUE Wagram - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hsaini Samir, 73 bis domicilié(e) 73 AVENUE Wagram - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Disclose music a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Disclose music arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


M. Hsaini Samir, 73 bis - 73 AVENUE Wagram - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


M. Hsaini Samir, 73 bis - 73 AVENUE Wagram - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disque compact audio et ou vidéo ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; partition musicale sous forme papier ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concert festival culturel, festival de musique, organisation de spectacle. Production et enregistrement sonore et ou video.