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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSA FINANCE
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HEAT WAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEAT WAVE
HSA FINANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3851239
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/08/2021
HEAT WAVE de HSA FINANCE

Présentation de la marque HEAT WAVE

Déposée le 4 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSA FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HEAT WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSA FINANCE domicilié(e) 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 920 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSA FINANCE domicilié(e) 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France.

La marque HEAT WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEAT WAVE est expirée depuis le 4 août 2021.

HSA FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLOOM BOX , ECONOMIA Groupe HSA FINANCE


HSA FINANCE, SAS - 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France - SIREN 529920274


HSA FINANCE - 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604689 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Inscription le 15 juillet 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°604688 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.