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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSA FINANCE
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ECONOMIA Groupe HSA FINANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMIA Groupe HSA FINANCE
HSA FINANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3845441
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2021
ECONOMIA Groupe HSA FINANCE de HSA FINANCE

Présentation de la marque ECONOMIA Groupe HSA FINANCE

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSA FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECONOMIA Groupe HSA FINANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSA FINANCE domicilié(e) 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 920 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSA FINANCE domicilié(e) 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France.

La marque ECONOMIA Groupe HSA FINANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845441.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMIA Groupe HSA FINANCE est expirée depuis le 11 juillet 2021.

HSA FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLOOM BOX , HEAT WAVE


HSA FINANCE, SAS - 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France - SIREN 529920274


HSA FINANCE - 33 AVENUE MARECHAL FOCH - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604689 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Inscription le 15 juillet 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°604688 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de construction ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Etudes de projets techniques.