Marque renouvelée - Marque en vigueur

S
HS TM, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
1726294
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2030
S de HS TM

Présentation de la marque S

Déposée le 3 juillet 1990 par la société HS TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HS TM domicilié(e) 220 Continental Drive Suite 115, Newark, Delaware 19713 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

HS TM a également déposé les autres marques suivantes : HENRY SCHEIN, INC , B.A. INTERNATIONAL , DENTAL EXPRESS


HS TM, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 220 Continental Drive Suite 115, Newark, Delaware 19713 - États-Unis


Gilbey Legal, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299410 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172567 - Publication au BOPI 2000-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457601 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450912 - Publication au BOPI 2007-03-29

Inscription le 3 mai 2000 - Changement de dénomination n°299411 - Publication au BOPI 2000-05-03

Inscription le 3 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299412 - Publication au BOPI 2000-05-03

Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450911 - Publication au BOPI 2007-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498386 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440603 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746591 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.