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Marques déposées par la société HS TM
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B.A. INTERNATIONAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

B.A. INTERNATIONAL
HS TM, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
98744653
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2028

Présentation de la marque B.A. INTERNATIONAL

Déposée le 31 juillet 1998 par la société HS TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.A. INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la société HS TM domicilié(e) 220 Continental Drive, Suite 115, Newark, DELAWARE 19713 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque B.A. INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B.A. INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

HS TM a également déposé les autres marques suivantes : HENRY SCHEIN, INC , DENTAL EXPRESS , S


HS TM, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 220 Continental Drive, Suite 115, Newark, DELAWARE 19713 - États-Unis


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438067 - Publication au BOPI 2006-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379827 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457601 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438068 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450911 - Publication au BOPI 2007-03-29

Inscription le 29 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450912 - Publication au BOPI 2007-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689023 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25

Petits équipements odontologiques Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical aliments pour bébé, emplâtres matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles Service de réparation d'équipements odontologiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.