Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCANDIA
Numéro de dépôt :
1106755
Date de dépôt :
05/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saverne
Présentation de la marque SCANDIA
Déposée le 5 septembre 1979 par HS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saverne), la marque française « SCANDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCANDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SCANDIA est expirée depuis le 5 septembre 1989.
HS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013