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Marques déposées par HRUSZOWSKI Stéphane
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ORCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCAL
HRUSZOWSKI Stéphane

Numéro de dépôt :
3493456
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2027
ORCAL de HRUSZOWSKI Stéphane

Présentation de la marque ORCAL

Déposée le 5 avril 2007 par HRUSZOWSKI Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est HRUSZOWSKI Stéphane domicilié(e) 117 Traverse de la Montre, ZAC La Valentine - 13367 - MARSEILLE CEDEX 11 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRENIER Christelle domicilié(e) 90 RUE Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ORCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCAL arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


HRUSZOWSKI Stéphane - 117 Traverse de la Montre, ZAC La Valentine - 13367 - MARSEILLE CEDEX 11 - France


Mme GRENIER Christelle - 90 RUE Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2017 n°2644361 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.