Marque expirée - Marque en non vigueur

MEJA
Monsieur HRATCH DOUZMANIAN

Numéro de dépôt :
3663091
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
MEJA de HRATCH DOUZMANIAN

Présentation de la marque MEJA

Déposée le 8 juillet 2009 par monsieur HRATCH DOUZMANIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEJA »

Le déposant est monsieur HRATCH DOUZMANIAN domicilié(e) 57 Avenue SIMON HAYEM - 95210 - SAINT GRATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH HADDAD, AVOCAT domicilié(e) 196 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEJA est expirée depuis le 8 juillet 2019.


Monsieur HRATCH DOUZMANIAN - 57 Avenue SIMON HAYEM - 95210 - SAINT GRATIEN - France


JOSEPH HADDAD, AVOCAT - 196 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522820 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 23 novembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°536188 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Linge de bain (sauf habillement). Linge de lit. Linge de table non en papier. Linge de maison.