Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IZY-Pays
HR VALLEY société anonyme

Numéro de dépôt :
3118207
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2011

Présentation de la marque IZY-Pays

Déposée le 27 août 2001 par la Société Anonyme (SA) HR VALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IZY-Pays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HR VALLEY domicilié(e) 152, Boulevard Haussmann, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 437 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HR VALLEY Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles Groupe DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque IZY-Pays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IZY-Pays est expirée depuis le 27 août 2011.

HR VALLEY a également déposé les autres marques suivantes : HR VALLEY , Le succès par l'engagement des personnes et la fluidité des organisations , ART UP VALLEY , PacKonseil , Connect - Learn - Care , HR VALLEY CONSEIL ET FORMATION EN CREATION DE VALEUR PAR LES HOMMES ET LES ORGANISATIONS , Observatoire de l'Engagement , OPTI-PAYS , M-Place , Flexi-Learning


HR VALLEY société anonyme - 152, Boulevard Haussmann, 75008 Paris - France - SIREN 433437266


HR VALLEY Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles Groupe DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Produits pharmaceutiques, confiserie à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose. Produits diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, sucre à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales, sels d'eaux minérales, bains médicinaux. Produits vétérinaires. Substances nutritives pour micro-organismes à usage médical. Préparations de vitamines. Alimentation pour bébés à savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Magnétophones ; magnétoscopes ; tourne-disques ; téléviseurs ; enceintes acoustiques ; consoles de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; lecteurs de disques numériques, disques numériques ou analogiques, bandes magnétiques ; machines à écrire ; aimants ; appareils informatiques, logiciels informatiques et télématiques, supports d'information informatique et télématique, publication électronique, appareils et instruments pour le traitement des informations, programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optique Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes. Conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille et/ou du gibier. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier. Produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou natures ; "chips", mélange de fruits secs, tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtisserie. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Bières. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques. Aide à la mise en application de la politique générale d'une entreprise ou d'un groupe, dans les domaines juridique, fiscal, salarial, social, administratif, commercial, industriel, de la publicité, de la mercatique, de la promotion, de la mobilité internationale et de l'expatriation, de la recherche et acquisition de nouvelles filiales, de la recherche et du développement (toutes ces applications peuvent être à court, moyen et long terme) ; consultations et études d'expert en matières juridique, sociale, fiscale, salariale, administrative, industrielle, de la mercatique, de publicité, de promotion, de recherche et acquisition de nouvelles filiales, de mobilité internationale et d'expatriation, de recherche et développement ; organisation d'entreprises en termes de ressources humaines. Informations et conseils financiers en matière fiscale notamment dans le cadre de la mobilité internationale et de l'expatriation Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et services de transmission de messages, d'images, de sons et d'informations, par tout vecteur de télécommunication et notamment par télévision, radio, câble, satellite, ordinateurs et centres serveurs ; messagerie électronique. Services d'éducation à savoir : organisation d'examens ou de concours, enseignement scolaire, enseignement universitaire, enseignement professionnel, stages professionnels, enseignement par correspondance ; édition de livres, journaux ou revues ; informations sur la formation professionnelle, services de divertissement, distribution de prospectus, abonnement à des journaux, à des brochures ou à des revues ; organisation de jeux. Services traiteur (alimentation), cafés, cafétérias, restaurants, restaurants libre-service, restaurant à service rapide et permanent (snacks-bar), restauration rapide, salons de thé, hôtellerie, balnéothérapie, thalassothérapie ; conception de logiciels informatiques, services de gestion à distance de terminaux internet (remplacement, mise à jour des logiciels) ; informations et conseils en matières juridique, sociale, salariale, et notamment conseils en optimisation de la mobilité internationale et de l'expatriation ; informations sur les démarches administratives à effectuer dans les situations de mobilité internationale et d'expatriation ; services d'informations et de conseils en matières juridiques, fiscale, sociale, salariale, en optimisation de la mobilité internationale et de l'expatriation ; services d'informations sur les démarches administratives à effectuer dans les situations de mobilité internationale et d'expatriation. Services d'abonnement à des informations et à des conseils en matières juridiques, fiscale, sociale, salariale, en optimisation de la mobilité internationale et de l'expatriation. Services d'abonnement à des informations sur les démarches administratives à effectuer dans les situations de mobilité internationale et d'expatriation.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.