Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKYNET
HPS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614369
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque SKYNET

Déposée le 4 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) HPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SKYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HPS domicilié(e) ZI Croix de Metz, BP 115, 54204 TOUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 450 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MONS TRIWAYS SA - France.

La marque SKYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKYNET est expirée depuis le 4 mars 2006.

HPS a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , L'ATELIER DU TARTARE , BIOSTAR , DETEODOR , CAL , ESPACE POINT CHAUD , RUBY


HPS Société Anonyme - ZI Croix de Metz, BP 115, 54204 TOUL CEDEX - France - SIREN 402450803


Daniel MONS TRIWAYS SA - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262865 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Balayeuses, autolaveuses, monobrosses, chariots de lavage, injections extraction et toutes machines utilisées pour le nettoyage et la désinfection des surfaces.