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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HPS
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RUBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY
HPS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96606246
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 15 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) HPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HPS domicilié(e) ZI croix de Metz, BP 115, 54204 TOUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 450 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MONS TRIWAYS SA - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 15 janvier 2006.

HPS a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , L'ATELIER DU TARTARE , BIOSTAR , DETEODOR , CAL , ESPACE POINT CHAUD , SKYNET


HPS Société Anonyme - ZI croix de Metz, BP 115, 54204 TOUL CEDEX - France - SIREN 402450803


Daniel MONS TRIWAYS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons