Déposée le 15 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) HPS au capital de 1.400.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYDROGOMMAGE JOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HPS au capital de 1.400.000 F domicilié(e) ZI croix de Metz, BP 115, 54204 TOUL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 450 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MONS TRIWAYS SA - France.
La marque HYDROGOMMAGE JOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROGOMMAGE JOS est expirée depuis le 15 janvier 2006.
HPS au capital de 1.400.000 F a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGOMMAGE , PRODIA , C CREER
HPS Société Anonyme au capital de 1.400.000 F - ZI croix de Metz, BP 115, 54204 TOUL CEDEX - France - SIREN 402450803
Daniel MONS TRIWAYS SA - France
Inscription le 1 février 2000 - Rejet partiel n°294557 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice ; produits, poudres, liquides, gels et autres formes consomables utilisés pour le nettoyage et/ou le décapage des bâtiments. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; machine de nettoyage et/ou de décapage de bâtiments. Services d'entretien de nettoyage et de décapage des bâtiments, des locaux, des sols et ravalement de façade.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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