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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HPRI
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AEROFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROFRANCE
HPRI, SAS

Numéro de dépôt :
3788142
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
AEROFRANCE de HPRI

Présentation de la marque AEROFRANCE

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HPRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HPRI domicilié(e) 53 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 399 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HPRI domicilié(e) 53 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque AEROFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROFRANCE est expirée depuis le 6 décembre 2020.


HPRI, SAS - 53 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France - SIREN 523399822


HPRI - 53 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557106 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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