Sécurité Mode d'Emploi
Présentation de la marque Sécurité Mode d'Emploi
Déposée le 9 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sécurité Mode d'Emploi »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécurité Mode d'Emploi est expirée depuis le 9 septembre 2019.
HPP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06