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Marques déposées par la société HPM Conseil et Communication (SNC
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SERVICES MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICES MAISON
HPM Conseil et Communication (SNC)

Numéro de dépôt :
95564393
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque SERVICES MAISON

Déposée le 22 mars 1995 par la société HPM Conseil et Communication (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICES MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société HPM Conseil et Communication (SNC domicilié(e) siège social: 33 rue de Paris, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 090 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert MOULET HPM Conseil et Communication SNC - France.

La marque SERVICES MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICES MAISON est expirée depuis le 22 mars 2005.

HPM Conseil et Communication (SNC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-TELEXPORT


HPM Conseil et Communication (SNC) - siège social: 33 rue de Paris, 06000 NICE - France - SIREN 388090987


Monsieur Hubert MOULET HPM Conseil et Communication SNC - France


Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209163 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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