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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HPI
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LA CROIX VERTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CROIX VERTE
HPI, SAS

Numéro de dépôt :
3894942
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA CROIX VERTE de HPI

Présentation de la marque LA CROIX VERTE

Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CROIX VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HPI domicilié(e) 121 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HPI, M. LUC SEIGNEUR domicilié(e) 121 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

HPI a également déposé les autres marques suivantes : EVASION Ma radio, ma région! , CHANTE FRANCE, LES PLUS BELLES CHANSONS , CITYMAG , MAGCITY.COM , LOVELY VOS PLUS BELLES MELODIES , MBS Classic Gold , JUST DO HIT , PIPLEX , CHANTE FRANCE 90.9 FM LE MEILLEUR DE LA CHANSON FRANCAISE , MA RADIO, MA REGION


HPI, SAS - 121 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


HPI, M. LUC SEIGNEUR - 121 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 25 octobre 2012 - Rejet total n°587579 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.