Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par HPG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMA Formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est HPG domicilié(e) 7 rue René Berthelot - 45100 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HPG, Madame CATHERINE TRIBALAT domicilié(e) 1 Rue Michel Royer - 45100 - ORLEANS - France.
La marque SMA Formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HPG - 7 rue René Berthelot - 45100 - ORLEANS - France
HPG, Madame CATHERINE TRIBALAT - 1 Rue Michel Royer - 45100 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745293 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745292 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Travaux de bureau ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; conseil, consultation pour les questions de personnel, consultation en ressources humaines, assistance en recrutement de personnel et en insertion professionnelle ; bureau de placement, services de placement d'intérimaires, portage salarial, services de reclassement professionnel de travailleurs ou de groupes de travailleurs; sélection de personnel, définition et évaluation de compétences aptitudes et motivations (sélection de personnel) ;
Services juridiques.
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