Déposée le 24 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HPC GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CONDAMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HPC GROUP domicilié(e) 84 rue des Acieries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 313 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque CONDAMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HPC GROUP, Société à responsabilité limitée - 84 rue des Acieries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 518313580
GALIA PARTNERS, Mle ROUSSEAU GAELLE - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Tous types de services de nettoyage ; nettoyage d'automobiles ; nettoyage de bâtiments ; nettoyage d'édifices ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de routes ; nettoyage de véhicules ; nettoyage de vitres ; nettoyage de propriétés résidentielles et commerciales ; nettoyage d'espaces publics ; nettoyage de zones urbaines ; nettoyage de canalisations ; nettoyage de locaux industriels ; services de nettoyage sous forme de ramassage d'ordures, à l'exception de leur transport ; services de location d'équipements de nettoyage ; dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture, services de nettoyage par cryogénie, services de nettoyage industriel, services de nettoyage par très haute pression ; travaux de signalisation routière et urbaine ; services d'installation, de réparation et d'entretien de matériel de signalisation routière et urbaine ; services d'installation, d'entretien, de nettoyage d'appareils de sécurité et de protection contre les accidents de la circulation ; location de balayeuses automotrices, nettoyage de routes, installation de bandes réfléchissantes sur route ;
Traitement des déchets, destruction d'ordures, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation], recyclage d'ordures et de déchets, services de sablage au jet, purification de l'air, informations en matière de traitement de l'eau, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations) ; traitement (transformation) des effluents industriels ; conseils en matière de dépollution ; décontamination de matériaux dangereux, décapage, désamiantage, traitement du plomb, recyclage d'ordures et de déchets, tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation], traitement des déchets [transformation] ;
Etude de projets techniques, réalisation d'études de faisabilité technique, informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles, réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; études et projets de recherches techniques, développement de produits ;
Entretien d'espace vert, services de jardiniers-paysagistes.
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