Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HPBIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSMECLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HPBIOTECH domicilié(e) Parc Scientifique UNITEC 1, 2 Allée du Doyen Georges Brus - 33604 - PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 667 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque COSMECLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMECLEAN est expirée depuis le 26 avril 2023.
HPBIOTECH a également déposé les autres marques suivantes : HPBio TECH
HPBIOTECH, Société par actions simplifiée - Parc Scientifique UNITEC 1, 2 Allée du Doyen Georges Brus - 33604 - PESSAC CEDEX - France - SIREN 533667077
AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ; matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques, à savoir : principes actifs à usage cosmétique, excipients pour préparations cosmétiques ; matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques sans additifs et/ou conservateurs, à savoir : principes actifs à usage cosmétique sans additifs et/ou conservateurs, excipients pour préparations cosmétiques sans additifs et/ou conservateurs ; matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques traitées par un procédé sous hautes pressions ou obtenues à l'aide d'un procédé sous hautes pressions, à savoir : principes actifs à usage cosmétique traités par un procédé sous hautes pressions ou obtenus à l'aide d'un procédé sous hautes pressions, excipients pour préparations cosmétiques traités par un procédé sous hautes pressions ou obtenus à l'aide d'un procédé sous hautes pressions ;
Produits cosmétiques ; Produits cosmétiques sans additifs et/ou conservateurs ; Produits cosmétiques traités par un procédé sous hautes pressions ;
Traitement sous hautes pressions de produits cosmétiques ou de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques ; Traitement de produits cosmétiques ou de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques pour la décontamination microbiologique, l'inactivation de micro-organismes et/ou le ralentissement de la prolifération microbienne ; Traitement sous hautes pressions de produits cosmétiques ou de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques pour la décontamination microbiologique, l'inactivation de micro-organismes et/ou le ralentissement de la prolifération microbienne ;
Services de recherches, développement et essais industriels dans le domaine des procédés de traitement pour la décontamination microbiologique, l'inactivation de micro-organismes et/ou le ralentissement de la prolifération microbienne de produits cosmétiques ou de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques ; Services de recherches, développement et essais industriels dans le domaine des procédés de traitement sous hautes pressions de produits cosmétiques ou de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques ; services de recherches, développement et essais industriels en matière d'obtention à l'aide d'un procédé sous hautes pressions de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des procédés hautes pressions ; Services de recherches, développement et essais industriels dans le domaine des produits cosmétiques ou des produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou des matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques, pour diminuer ou éliminer la présence de conservateurs et/ou additifs dans ces produits ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des procédés pour la décontamination microbiologique, l'inactivation de micro-organisme et/ou le ralentissement de la prolifération microbienne ; expertises (travaux d'ingénieurs), informations scientifiques et techniques sur les procédés de traitement par hautes pressions dans le secteur de la cosmétique ; expertises (travaux d'ingénieurs), informations scientifiques et techniques sur les procédés de traitement de produits pour la décontamination microbiologique, l'inactivation de micro-organismes et/ou le ralentissement de la prolifération microbienne dans le secteur de la cosmétique ; laboratoires de recherche en matière de traitement par hautes pression de produits cosmétiques ou de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques ; laboratoires de recherche en matière de traitement pour la décontamination microbiologique, l'inactivation de micro-organismes et/ou le ralentissement de la prolifération microbienne de produits cosmétiques ou de produits chimiques destinés aux industries cosmétiques ou de matières premières destinées à la fabrication de préparations cosmétiques.
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