Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HPA SA
/
la maison COURTIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la maison COURTIEU
HPA SA, Societé Anonyme

Numéro de dépôt :
3756782
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2020
la maison COURTIEU de HPA SA

Présentation de la marque la maison COURTIEU

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) HPA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la maison COURTIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HPA SA domicilié(e) 24 bis place Bellecour - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 641 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HPA SA domicilié(e) 24 bis place Bellecour - 69002 - Lyon - France.

La marque la maison COURTIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la maison COURTIEU est expirée depuis le 27 juillet 2020.


HPA SA, Societé Anonyme - 24 bis place Bellecour - 69002 - Lyon - France - SIREN 408641561


HPA SA - 24 bis place Bellecour - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Passementerie ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ;

Décoration intérieure.