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Marques déposées par HOYOS Gabriel
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TER ECO ENVIRONNEMENT RECYCLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER ECO ENVIRONNEMENT RECYCLAGE
HOYOS Gabriel
LLOUBES Agnes CEEI – Plein Sud Entreprises

Numéro de dépôt :
3282241
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2014
TER ECO ENVIRONNEMENT RECYCLAGE de HOYOS Gabriel

Présentation de la marque TER ECO ENVIRONNEMENT RECYCLAGE

Déposée le 22 mars 2004 par HOYOS Gabriel et LLOUBES Agnes CEEI – Plein Sud Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TER ECO ENVIRONNEMENT RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Les déposants sont HOYOS Gabriel - France et LLOUBES Agnes CEEI – Plein Sud Entreprises domicilié(e) 66600 RIVESALTES - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOYOS Gabriel CEEI Plein Sud Entreprises domicilié(e) 66600 RIVESALTES - France.

La marque TER ECO ENVIRONNEMENT RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER ECO ENVIRONNEMENT RECYCLAGE est expirée depuis le 22 mars 2014.


HOYOS Gabriel - France

LLOUBES Agnes CEEI – Plein Sud Entreprises - 66600 RIVESALTES - 66600 - France


HOYOS Gabriel CEEI Plein Sud Entreprises - 66600 RIVESALTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Matériaux de construction non métalliques. Transport emballage, entreposage et acheminement des matières premières. Information en matière de traitement des matériaux, décontamination de matériaux dangereux, traitement et transformation de déchets, tir de déchets et de matières premières de récupérations.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.