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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ
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LINEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEAL
HOYEZ, SAS

Numéro de dépôt :
4092308
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
LINEAL de HOYEZ

Présentation de la marque LINEAL

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LINEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ domicilié(e) ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 501 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOYEZ, Mme. STEPHANIE BRICOUT domicilié(e) ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France.

La marque LINEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEAL est expirée depuis le 21 mai 2024.

HOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : TERTIAL , QUIETO , LUGN , O-E3 , myo , Myo, my openspace , LUCIAL , CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE , myO Quieto , KRISTAL


HOYEZ, SAS - ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France - SIREN 469501621


HOYEZ, Mme. STEPHANIE BRICOUT - ZI, 71 RUE DE LILLE - 59710 - AVELIN - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.