Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOYEZ
HOYEZ S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
96629523
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2006

Présentation de la marque HOYEZ

Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) HOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOYEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOYEZ domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE 71, RUE DE LILLE, 59710 AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 501 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque HOYEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOYEZ est expirée depuis le 7 juin 2006.

HOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : TERTIAL , QUIETO , LUGN , O-E3 , myo , Myo, my openspace , LUCIAL , CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE , myO Quieto , KRISTAL


HOYEZ S.A. (SOCIETE ANONYME) - ZONE INDUSTRIELLE 71, RUE DE LILLE, 59710 AVELIN - France - SIREN 469501621


J.P. LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres forts; minerais.Eléments métalliques pour la construction; cloisons métalliques; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, cloisons non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.