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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ
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déco.dal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

déco.dal
HOYEZ, SAS

Numéro de dépôt :
3506262
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/06/2027
déco.dal de HOYEZ

Présentation de la marque déco.dal

Déposée le 13 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « déco.dal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYEZ domicilié(e) 71 rue de Lille - 59710 - AVELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 501 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSPIEREN NATHALIE domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque déco.dal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque déco.dal arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

HOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : TERTIAL , QUIETO , LUGN , O-E3 , myo , Myo, my openspace , LUCIAL , CLOISON HOYEZ = LA TECHNOLOGIE DE LA LIBERTE , myO Quieto , KRISTAL


HOYEZ, SAS - 71 rue de Lille - 59710 - AVELIN - France - SIREN 469501621


Mme VERSPIEREN NATHALIE - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 22 février 2017 - Transmission totale de propriété n°705667 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-02-22

Renouvellement sans limitation le 22 février 2017 n°2641277 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-02-22

Panneaux, dalles (non métalliques) à isolation phonique et acoustique, pour la construction de plafonds, de murs et de cloisons. Panneaux, dalles (non métalliques), à isolation phonique et acoustique, pour la décoration de plafonds, de murs et de cloisons.