Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HOYER Sébastien
/
LABORE ET CONCORDIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABORE ET CONCORDIA
HOYER Sébastien
Docteur Alain VADET

Numéro de dépôt :
3137718
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
11/12/2011
LABORE ET CONCORDIA de HOYER Sébastien

Présentation de la marque LABORE ET CONCORDIA

Déposée le 11 décembre 2001 par HOYER Sébastien et Docteur Alain VADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « LABORE ET CONCORDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Les déposants sont HOYER Sébastien, domicilié(e) Château de CONTEVAL, 62360 La Capelle - France et Docteur Alain VADET, domicilié(e) 47 boulevard EURVIN, 62200 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur ALAIN VADET - France.

La marque LABORE ET CONCORDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORE ET CONCORDIA est expirée depuis le 11 décembre 2011.


HOYER Sébastien - Château de CONTEVAL, 62360 La Capelle - France

Docteur Alain VADET - 47 boulevard EURVIN, 62200 Boulogne - France


Docteur ALAIN VADET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Impressions et publications, de bulletins et mémoires historiques et scientifiques