Déposée le 27 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYA LENS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Duraliss »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOYA LENS FRANCE domicilié(e) ZA Pariest, Rue Willy Brandt,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 035 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Président HOYA LENS FRANCE domicilié(e) ZA Pariest, Rue Willy Brandt,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOYA LENS FRANCE S.A.S. - ZA Pariest, Rue Willy Brandt,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France - SIREN 307035725
M. le Président HOYA LENS FRANCE - ZA Pariest, Rue Willy Brandt,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Inscription le 2 mars 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°449103 - Publication au BOPI 2007-03-02
Inscription le 6 mars 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°470243 - Publication au BOPI 2008-03-06
Inscription le 16 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495355 - Publication au BOPI 2009-04-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Services d'opticiens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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