Déposée le 11 mai 1990 par la société étrangère HOYA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère HOYA CORPORATION domicilié(e) 2-7-5 Naka-Ochiai - TOKYO 161-8525 - Shinjuku-ku - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque COSMICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOYA CORPORATION, Société de droit japonais - 2-7-5 Naka-Ochiai - TOKYO 161-8525 - Shinjuku-ku - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423162 - Publication au BOPI 2005-11-28
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2171187 - Publication au BOPI 2000-04-25
Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423163 - Publication au BOPI 2005-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527495 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Renouvellement avec limitation le 19 mai 2010 n°2440807 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-05-19
Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604783 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16
Machines, appareils, instruments et ustensiles pour la physique et la chimie ; machines, appareils, instruments et ustensiles pour l'optique ; machines, appareils, instruments et ustensiles pour la photographie, la cinématographie, la radiographie ; machines pour la mesure, appareils et instruments de mesure ; matériel photographique ; produits et matériaux pour la photographie. Machines électriques ; appareils, instruments et ustensiles électriques ; machines, appareils, instruments et ustensiles de télécommunication ; machines, appareils, instruments et ustensiles électroniques ; machines à calculer ; matériel électrique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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