Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) HOWMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STELLUGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOWMET domicilié(e) Société anonyme, 68 / 78, Rue du Moulin de Cage, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2177554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 109 801 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2177554) - France.
La marque STELLUGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STELLUGINE est expirée depuis le 6 juillet 2010.
HOWMET a également déposé les autres marques suivantes : MICROFUSION , MF
HOWMET S.A - Société anonyme, 68 / 78, Rue du Moulin de Cage, 92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2177554) - France - SIREN 562109801
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2177554) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177554 - Publication au BOPI 2000-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°377068 - Publication au BOPI 2003-09-09
Inscription le 5 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303735 - Publication au BOPI 2000-07-05
Tous alliages métalliques ou non;tous alliages de rechargement à base de carbure de tungstène sous formes diverses, notamment en forme de baguettes d'électrode;outils de coupe et leurs accessoires, notamment plaquettes de coupe; pièces moulées ou poudres pour la protection contre l'usure par abrasion ou la corrosion pour l'industrie en général, plus particulièrement pour les aciéries, cokeries, cimenteries, robinetteries, industries de la céramique, matériel de forage et tous autres matériels industriels
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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