Déposée le 29 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWMET domicilié(e) 68-78 rue du Moulin de Cage - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 109 801 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.
La marque MICROFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROFUSION est expirée depuis le 29 juin 2023.
HOWMET a également déposé les autres marques suivantes : MF , STELLUGINE
HOWMET SAS, Société par actions simplifiée - 68-78 rue du Moulin de Cage - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 562109801
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2003 n°2244715 - Publication au BOPI 2003-06-24
Inscription le 9 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°377068 - Publication au BOPI 2003-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533823 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux laminés et fondus, moules métalliques pour la fonderie.Traitement de matériaux laminés et fondus.Traitement de matériaux laminés et fondus
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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