Marque expirée - Marque en non vigueur

RAY TFC
HOWMEDICA OSTEONICS CORP. société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
98733445
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2018

Présentation de la marque RAY TFC

Déposée le 20 mai 1998 par la société HOWMEDICA OSTEONICS CORP. société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAY TFC »

Le déposant est la société HOWMEDICA OSTEONICS CORP. société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey domicilié(e) 325 Corporate Drive Mahwah,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2374622) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2374622) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAY TFC est expirée depuis le 20 mai 2018.

HOWMEDICA OSTEONICS CORP. société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey a également déposé les autres marques suivantes : WEDGELOCK , AMEND


HOWMEDICA OSTEONICS CORP. société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey - 325 Corporate Drive Mahwah,Etats Unis d'Amérique (dossier no 2374622) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2374622) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374622 - Publication au BOPI 2008-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369656 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement d'adresse n°482352 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Dispositifs médicaux et chirurgicaux destinés à la chirurgie arthroscopique, orthopédique et spinale.