RAY TFC
Présentation de la marque RAY TFC
Déposée le 20 mai 1998 par la société HOWMEDICA OSTEONICS CORP. société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAY TFC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAY TFC est expirée depuis le 20 mai 2018.
HOWMEDICA OSTEONICS CORP. société organisée selon les lois de l'Etat du New Jersey a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374622 - Publication au BOPI 2008-05-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369656 - Publication au BOPI 2003-04-28
Inscription le 8 octobre 2008 - Changement d'adresse n°482352 - Publication au BOPI 2008-10-08
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26