(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juin 1985 par la société HOWMEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313521.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2005.
Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050617 - Publication au BOPI 1995-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186915 - Publication au BOPI 1995-06-29