Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HOWMEDICA FRANCE

Numéro de dépôt :
1313521
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2005
Marque figurative de HOWMEDICA FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juin 1985 par la société HOWMEDICA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOWMEDICA FRANCE domicilié(e) 39 boulevard Ambroise Paré, 69008 LYON (dossier no 2050617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 506 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2050617) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313521.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 juin 2005.


HOWMEDICA FRANCE - 39 boulevard Ambroise Paré, 69008 LYON (dossier no 2050617) - France - SIREN 957506421


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2050617) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050617 - Publication au BOPI 1995-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186915 - Publication au BOPI 1995-06-29

Des instruments de chirurgie.