ROTASEM
Présentation de la marque ROTASEM
Déposée le 23 août 1976 par la Société Anonyme (SA) Howard Rotavator auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROTASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROTASEM est expirée depuis le 23 août 1986.
Howard Rotavator a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530