Déposée le 26 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWA TRAMICO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTIVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOWA TRAMICO domicilié(e) Route d'Authou - 27800 - BRIONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 465 865 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE Avocats, Mme LE CORRONCQ Alexandra domicilié(e) 1 RUE de Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OPTIVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPTIVEX arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.
HOWA TRAMICO a également déposé les autres marques suivantes : CleanRcar , TRAMIVEX
HOWA TRAMICO, SAS - Route d'Authou - 27800 - BRIONNE - France - SIREN 538465865
OSMOSE Avocats, Mme LE CORRONCQ Alexandra - 1 RUE de Stockholm - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350774 - Publication au BOPI 2007-09-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 14 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460539 - Publication au BOPI 2007-09-14
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Inscription le 28 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589672 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28
Inscription le 28 novembre 2012 - Changement de dénomination n°589673 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2655000 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Inscription le 15 février 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°716868 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-15
Panneaux et pièces en plastique alvéolaire renforcé servant à l'habillage intérieur de véhicules et d'engins. Panneaux et pièces en plastiques alvéolaire renforcé servant à garnir, à isoler et à insonoriser. Panneaux et pièces en plastique alvéolaire renforcé servant à l'habillage intérieur de véhicules et d'engins. Panneaux et pièces en plastiques alvéolaire renforcé servant à garnir, à isoler et à insonoriser
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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